Le secteur du Private Equity est en plein essor.  Les performances atteignent des sommets. Du jamais vu depuis 2008. C’est par ce souffle d’optimisme que Vincent Lebrun, associé, Private Equity Leader chez PwC Luxembourg, a donné le coup d’envoi de  la 13ème édition du Private Equity Forum ce jeudi 5 juin à la Chambre de Commerce du Luxembourg. Plus de 150 professionnels étaient présents.

Des performances record à la faveur de la reprise économique
L’économie mondiale semble retrouver du tonus. Les capitaux et les financements sont à nouveau accessibles. Les investisseurs sont enthousiastes. La situation s’améliore également du côté des cessions en raison de l’inflation. Conséquence : Le secteur du Private Equity est en pleine forme. A l’échelle internationale, les fonds de Private Equity ont levé 461 milliards de dollars en 2013. Un record depuis la crise financière. Et le Luxembourg ne fait pas exception.

« Le Luxembourg est une place financière de premier choix pour la structuration des transactions de Private Equity. La diversité des véhicules d’investissement n’y est pas étrangère, explique Johan Blaise, associé chez PwC Luxembourg. La SICAR  constitue pour le moment le véhicule d’investissement le plus utilisé par les maisons de Private Equity. En revanche, on s’attend à une montée en puissance des SIF dédiés aux stratégies Private Equity. Fin 2013, on dénombrait 363 compartiments  au sein du véhicule SICAR et 321 compartiments Private Equity pour le véhicule SIF.» 
Pour autant, ne crions pas victoire. L’agenda règlementaire est soutenu et les acteurs du Private Equity vont devoir s’adapter.

BEPS : la révolution aura bien lieu… en 2020
BEPS , le plan contre l’érosion de la base d’imposition et le transfert des bénéfices de l’OCDE, est sur toutes les lèvres. Il s’agit de réaligner les règles d'imposition sur la substance économique.

« BEPS constitue une véritable opportunité de moderniser le système fiscal international et le rendre opérationnel. Pour autant, si les textes de BEPS venaient à passer en l’état, ce serait un retour en arrière de  50 ans alors que l’économie continue de se mondialiser », note Caroline Goemaere, associée, BEPS Leader chez PwC Luxembourg.

Si l’OCDE a annoncé qu’elle aborderait progressivement ces 15 mesures jusqu’au mois de décembre 2015, la mise en œuvre effective demeure source d’interrogations. Pour David Roach, Tax Technical Expert chez PwC Luxembourg, les effets du Plan d'Actions ne se feront pas sentir dans l’immédiat.

« BEPS est en marche mais son application sera beaucoup plus lente que  prévue. On parle ici de 2020 et non de 2015. »
Les implications pour le secteur du Private Equity sont multiples. Il faut dire que la plupart des fonds de Private Equity ont une base d’investisseurs étrangers. Par conséquent, le secteur est concerné par plus de la moitié des 15 mesures du plan BEPS.

« La question de la substance est à prendre au sérieux. Pour les maisons de Private Equity, cela signifie qu’elles doivent renforcer leur front et middle-office, remarque Vincent Lebrun. Je reste optimiste même si certaines incertitudes subsistent. Pour limiter les dommages collatéraux, il faudrait considérer les véhicules d’investissement collectifs comme des personnes morales qualifiantes dans le cadre des traités fiscaux.»

Pour rester dans la course le Grand-Duché doit d’ores et déjà anticiper les impacts de BEPS sur son économie et moderniser son régime fiscal. D’autant que certaines autorités fiscales se sont déjà empressées de revoir leur position en introduisant des dispositifs anti-abus.

La conférence s’est achevée par une table ronde consacrée aux répercussions de la Directive AIFM pour les sociétés de Private Equity. Parmi les messages clés, Johan Blaise a salué les efforts entrepris par la CSSF pour avoir délivré une cinquantaine d’agréments AIFM. De quoi envisager le cap de juillet sereinement.