La consanguinité chronique des conseils d’antan laisse désormais place à un nouveau modèle qui fait la part belle à la transparence, l’éthique et le professionnalisme. Se pose irrémédiablement la question de la valeur que doit ajouter un conseil aux investisseurs. En rassemblant des intervenants diversifiés, la conférence « Fund Day », organisée par l’Institut Luxembourgeois des Administrateurs (ILA) et PwC Luxembourg ce mardi 26 janvier, a posé un regard kaléidoscopique sur le rôle et les responsabilités des conseils d’administration à un fonds à l’aune d’un agenda règlementaire soutenu.

Indépendance et esprit d’équipe de mise

Le conseil n’est plus seulement un organe de contrôle. Grâce aux compétences de ses administrateurs, il est source de valeur ajoutée pour les investisseurs. Diversifié, transparent, éthique, professionnel et au fait des dernières pratiques en matière de gouvernance... voici le portrait idéal du conseil d’administration.

« Un bon conseil d’administration doit être complémentaire en son sein, protéger les intérêts des investisseurs, agir en toute indépendance et apporter un soin particulier à sa gouvernance. L’évaluation régulière de la gouvernance du fonds et de son conseil constitue une réponse, indique Nathalie Dogniez, associée chez PwC Luxembourg et présidente du groupe de travail dédié aux fonds au sein de l'ILA. Il ne faut pas non plus négliger la cohésion du groupe. L’esprit d’équipe est la clé de voûte du bon fonctionnement d’un conseil. »

Créateurs de valeur, les administrateurs doivent comprendre les enjeux et évaluer si les bonnes pratiques sont en place pour définir une stratégie. La mission à accomplir est à temps plein. Résultat des courses : la professionnalisation de la fonction d’administrateur s’intensifie. Les intervenants de cette conférence se sont tous accordés sur la virtuosité d’une composition équilibrée entre administrateurs exécutifs et non-exécutifs.
Le conseil doit également avoir une vue complète de l’ensemble des flux d’informations. Avec la digitalisation rapide de tous les pans de l’organisation et la multiplication des cyber-attaques, cette considération prend tout son sens. Les données sont devenues la cible des cybercriminels. Les attaques s’intensifient et se manifestent parfois même par une demande de rançon. Le comité a ici une carte à jouer en prévenant ce risque. D’où la nécessité de savoir où se trouvent les données et qui y a accès.

Une inflation de règlementations

Entre se conformer à la réglementation en vigueur et la mise en place des nouvelles, les conseils d’administration ont du pain sur la planche. AIFMD, UCITS, Mifid, PRIIPS, SFTR, pour ne nommer qu’elles, sont sur toutes les lèvres.

« L’environnement règlementaire actuel est soutenu. Sur le terrain, on s’aperçoit que les conseils d’administration portent une attention particulière à son respect et aux risques qui en découlent, notamment en ce qui concerne la commercialisation des fonds », indique Michael Delano, associé chez PwC Luxembourg.

La réforme du marché de l’audit aura également des répercussions pour les entités cotées sur des marchés réglementés en Europe, puisqu’il s’agira dès le 16 juin 2016 de revoir le format du rapport d’audit et de fournir un document supplémentaire à l’attention du comité d’audit ou de la gouvernance du fonds.